Licences Creative Commons

Ce MOOC SAE Africaines et Ecosystèmes entrepreneuriaux a été développé avec l'intention de diffuser le plus largement possible les contenus mis à disposition afin qu'ils puissent être réutilisés et modifiés par les différents acteurs des écosystèmes, et repartagés à leur tour à d'autres. Le Campus Groupe AFD, Afric'innov et les différents intervenants-auteurs ont ainsi fait le choix de la licence Creative Commons CC-BY-SA 4.0 . Vous avez ainsi le droit de partager  et/ou d' adapter les contenus pédagogiques, à condition de : (i) Attributer ("BY")  c'est à dire préciser le(s) auteur(s) et les informations relatives à l'œuvre et son historique ; et (ii) Partager dans les Mêmes Conditions ("SA") dans le cas où vous transformez / modifiez / créez à partir d'une œuvre, vous devrez également partager la nouvelle création en CC-BY-SA. On vous explique...

Droit d'auteur

Tout œuvre créative (traduction d'une "idée" sous forme littéraire, graphique, photo, vidéo, musicale, programme informatique, architecture, contenu pédagogique, etc.) est soumise aux droits d’auteurs sans qu'aucun enregistrement ne soit nécessaire. Un contenu peut parfaitement avoir plusieurs auteurs, qui sont dans tous les cas uniquement des personnes physiques. Les droits d'auteurs durent généralement 70 ans après la mort de l'auteur avant que l'oeuvre n'entre dans le domaine public, et combinent à la fois : 

• les droits patrimoniaux, qui permettent au titulaire de ces droits de percevoir une compensation financière pour l’exploitation de son oeuvre par des tiers; et
• le droit moral , qui protège les intérêts non économiques de l'auteur.

Par défaut (= sans aucune mention explicite), c'est le « Tous droits réservés », équivalent au copyright © qui s'applique. Un utilisateur potentiel doit alors demander des autorisations à l'auteur.

Le(s) titulaire(s) des droits d'auteur peu(ven)t néanmoins préciser quelles sont les permissions qu'il(s) accorde(nt). Cela peut se faire via le choix d'une licence, qui est simplement un contrat passé entre titulaire(s) des droits et utilisateur.

Si les auteurs sont toujours des individus humains, les titulaires des droits patrimoniaux (en capacité d'exploiter économiquement une œuvre) peuvent eux être des organisations.

Licences Creative Commons

Les licences Creative Commons constituent un ensemble de sept licences régissant les conditions de réutilisation et de distributions. Publiées en 2002 par l'organisation Creative Commons, leur but est de faciliter la diffusion et le partage des œuvres, tout en accompagnant les nouvelles pratiques de création à l'ère du numérique, et donc de développer des droits de propriété intellectuelle plus souples.

Le système se base sur plusieurs paramètres binaires :

• commercial / non commercial ( NC ) ;
• modifiable / non modifiable ( ND ) ;
• licences des créations dérivées au choix du créateur final / créations dérivées à partager selon la même licence ( SA ).

Aussi avons-nous un arbre de possibilités contenant 2×2×2 = 8 combinaisons possibles. Toutes ces combinaisons impliquent toujours l'obligation d'attribuer l’œuvre à son créateur (attribution - BY). Comme elles sont toutes différentes, il faudra toujours préciser laquelle s'applique.

Titre : Licences Creative Commons et les REL, 2020 | Auteur : la fabriqueREL. 
source : https://fabriquerel.org/ CC-BY - Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution 4.0 International.

Cette capsule pédagogique a été développée dans le cadre du parcours MOOC SAE Africaines, en co-production Campus Groupe AFD & Afric'Innov.
campus.groupe-afd.fr/
www.africinnov.com

Les Ressources Educatives Libres

Dans le secteur de l’éducation, on parlera aussi des « REL » (Ressources Educatives Libres), définies par « des matériaux d’enseignement, d'apprentissage ou de recherche appartenant au domaine public ou publiés avec une licence de propriété intellectuelle permettant leur utilisation, adaptation et distribution à titre gratuit.

Lorsqu'elle est donnée, l'autorisation à re-mixer, transformer, modifier une oeuvre ne donne toutefois pas le droit de changer le propos d'un auteur-intervenant, ni d'utiliser son image d'un façon préjudiciable.